Directives
Directives académiques
- A01 : Équivalence
- A02 : Charge de cours
- A03 : Présence au cours
- A05 : Évaluation de l'apprentissage des participants
- A06 : Malhonnêteté académique– Plagiat
- A07 : Transfert de crédits (externes)
- A08 : Appels relatif à l'apprentissage
- A10 : Conduite des participants
- A12 : Programme d'assurance de la qualité
- A14 : Annulation de cours
- A15 : Confidentialité des dossiers des participants
- A16 : Ententes d'articulation
- A17 : Programme d'instructeurs adjoints
Directives des affaires opérationnelles
- B01 : Frais de cours
- B03 : Subvention de voyage
- B04 : Coûts liés aux cours
- B06 : Réservations d'installations par des organismes externes
- B07 : Perturbation des activités du Collège
- B08 : Frais de cours sur demande
Directives d'inscription
- R01 : Inscription de participants internationaux
- R02 : Inscription aux cours du CCP
- R03 : Modification de l'inscription initiale
- R05 : Urgences de santé publique
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